Permis de construire n° PC 02629515V0001 à Saint-Barthélemy-de-Vals

Permis de construire

N° PC 02629515V0001

Ville de Saint-Barthélemy-de-Vals · 26240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 1 LOTISSEMENT ""LES ORCHIDEES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240

Date d'autorisation

23/04/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZP 391

Superficie du terrain

497 m²

Logements créés

Surface habitable créée

91 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/04/2015

👤Demandeur

Code postal26240

LocalitéST VALLIER/RHONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneSaint-Barthélemy-de-Vals (26295)

Code postal26240

AdresseLOT 1 LOTISSEMENT ""LES ORCHIDEES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240

ParcellesZP 391

Superficie terrain497 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée91 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.