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Permis de construire
N° PC 02629513V0010
Ville de Saint-Barthélemy-de-Vals · 26240
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1435 RTE DE CHANTEMERLE LES BLES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240
Date d'autorisation
27/08/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 92
Superficie du terrain
15620 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt24/10/2014
Date d'autorisation27/08/2013
Ouverture du chantier01/09/2013
Achèvement des travaux24/10/2014

👤Demandeur

Code postal26240
LocalitéSAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneSaint-Barthélemy-de-Vals (26295)
Code postal26240
Adresse1435 RTE DE CHANTEMERLE LES BLES SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240
ParcellesZK 92
Superficie terrain15620 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable avant127 m²
Surface habitable issue de transfo127 m²
Surface habitable transformée127 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.