Permis d'aménager n° PA 02629515V0001 à Saint-Barthélemy-de-Vals

Permis d'aménager

N° PA 02629515V0001

Ville de Saint-Barthélemy-de-Vals · 26240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DE BLACHELANGE SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240

Date d'autorisation

04/05/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 65

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/05/2015

Ouverture du chantier15/10/2015

Achèvement des travaux18/12/2015

👤Demandeur

Code postal26800

LocalitéTOILE-SUR-RHONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementDrôme (26)

CommuneSaint-Barthélemy-de-Vals (26295)

Code postal26240

AdresseCHEM DE BLACHELANGE SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS 26240

ParcellesZC 65

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.