Permis de construire n° PC 07923914P0014 à Saint-Aubin-le-Cloud

Permis de construire

N° PC 07923914P0014

Ville de Saint-Aubin-le-Cloud · 79450

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

—

Date d'autorisation

27/11/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

—

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt17/07/2015

Date d'autorisation27/11/2014

Ouverture du chantier03/12/2014

Achèvement des travaux17/07/2015

👤Demandeur

Code postal79450

LocalitéSAINT-AUBIN-LE-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneSaint-Aubin-le-Cloud (79239)

Code postal79450

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée111 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.