Permis de construire
N° PC 07923914P0011
Ville de Saint-Aubin-le-Cloud · 79450
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 LOT QUARTIER POUPOTIERE 3 SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450
Date d'autorisation
03/10/2014
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
00
Superficie du terrain
646 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
116 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/01/2014
Date d'autorisation03/10/2014

👤Demandeur

Code postal79450
LocalitéSAINT-AUBIN-LE-CLOUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneSaint-Aubin-le-Cloud (79239)
Code postal79450
Adresse16 LOT QUARTIER POUPOTIERE 3 SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450
Parcelles00
Superficie terrain646 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée116 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.