Permis de construire
N° PC 01455823P0013
Ville de Saint-Aubin-d'Arquenay · 14970
Bénéficiaire
VESQUAL LOTISSEUR
Adresse du terrain
RUE DES DORIS SAINT-AUBIN-D ARQUENAY 14970
Date d'autorisation
17/10/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 407 · AC 418
Superficie du terrain
2782 m²
Logements créés
11
Surface habitable créée
963 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation17/10/2023

👤Demandeur

DénominationVESQUAL LOTISSEUR
SIRET40973004100012
SIREN409730041
Code postal14000
LocalitéCAEN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementCalvados (14)
CommuneSaint-Aubin-d'Arquenay (14558)
Code postal14970
AdresseRUE DES DORIS SAINT-AUBIN-D ARQUENAY 14970
ParcellesAC 407 · AC 418
Superficie terrain2782 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)11
dont individuels11
Logements 4 pièces9
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée963 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.