Permis de construire n° PC 0394762500012 à Saint-Aubin

Permis de construire

N° PC 0394762500012

Ville de Saint-Aubin · 39410

Bénéficiaire

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Adresse du terrain

RUE DES ACACIAS SAINT-AUBIN 39410

Date d'autorisation

30/01/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 339 · AN 329

Superficie du terrain

38435 m²

Logements créés

Surface habitable créée

568 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation30/01/2026

👤Demandeur

DénominationFONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

SIRET92039479800028

SIREN920394798

Code postal38000

LocalitéGRENOBLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneSaint-Aubin (39476)

Code postal39410

AdresseRUE DES ACACIAS SAINT-AUBIN 39410

ParcellesZE 339 · AN 329

Superficie terrain38435 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 6 pièces ou +3

Surface habitable créée568 m²

Utilisation prévueVente

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.