Déclaration préalable de travaux n° DP 02154024R0090 à Saint-Apollinaire

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02154024R0090

Ville de Saint-Apollinaire · 21850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

334 ROUTE DE GRAY SAINT-APOLLINAIRE 21850

Date d'autorisation

25/10/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 205

Superficie du terrain

385 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation25/10/2024

👤Demandeur

Code postal21380

LocalitéMESSIGNY ET VANTOUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneSaint-Apollinaire (21540)

Code postal21850

Adresse334 ROUTE DE GRAY SAINT-APOLLINAIRE 21850

ParcellesAH 205

Superficie terrain385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo139 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.