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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01220917C2011
Ville de Saint-Amans-des-Cots · 12460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA GOUZENE SAINT-AMANS-DES-COTS 12460
Date d'autorisation
01/01/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 51
Superficie du terrain
824 m²
Surface locaux créée
20 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation01/01/2018

👤Demandeur

Code postal12460
LocalitéSAINT-AMANS-DES-COTS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneSaint-Amans-des-Cots (12209)
Code postal12460
AdresseLOT LA GOUZENE SAINT-AMANS-DES-COTS 12460
ParcellesAB 51
Superficie terrain824 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²
Surface agricole créée20 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.