Déclaration préalable de travaux n° DP 0092551900001 à Saint-Amans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0092551900001

Ville de Saint-Amans · 09100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE SALTRE SAINT-AMANS 09100

Date d'autorisation

05/06/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 6

Superficie du terrain

2616 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation05/06/2019

👤Demandeur

Code postal09100

LocalitéSAINT-AMANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAriège (09)

CommuneSaint-Amans (09255)

Code postal09100

AdresseLE SALTRE SAINT-AMANS 09100

ParcellesB 6

Superficie terrain2616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface agricole créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.