1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Amand-sur-Sèvre
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07923515E0009
Permis de construire
N° PC 07923515E0009
Ville de Saint-Amand-sur-Sèvre · 79700
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA PORCHERIE ST AMAND SUR SEVRE 79700
Date d'autorisation
15/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BD 35 · BD 31
Superficie du terrain
8425 m²
Surface locaux créée
98 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Saint-Amand-sur-Sèvre Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation15/01/2016

👤Demandeur

Code postal79700
LocalitéSAINT AMAND SUR SEVRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneSaint-Amand-sur-Sèvre (79235)
Code postal79700
AdresseLA PORCHERIE ST AMAND SUR SEVRE 79700
ParcellesBD 35 · BD 31
Superficie terrain8425 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée98 m²
Surface agricole créée98 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.