Déclaration préalable de travaux n° DP 05952615E0206 à Saint-Amand-les-Eaux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05952615E0206

Ville de Saint-Amand-les-Eaux · 59230

Bénéficiaire

CHAINE THERMALE DU SOLEIL

Adresse du terrain

1283 RTE LA FONTAINE BOUILLON ST AMAND LES EAUX

Date d'autorisation

13/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 90

Superficie du terrain

3578 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/01/2016

👤Demandeur

DénominationCHAINE THERMALE DU SOLEIL

SIREN310968540

Code postal59230

LocalitéSAINT-AMAND-LES-EAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneSaint-Amand-les-Eaux (59526)

Code postal59230

Adresse1283 RTE LA FONTAINE BOUILLON ST AMAND LES EAUX

ParcellesAN 90

Superficie terrain3578 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.