1. Accueil
  2. Cadastre Saint-Agnin-sur-Bion
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0383511220024
Permis de construire
N° PC 0383511220024
Ville de Saint-Agnin-sur-Bion · 38300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LES VERNES LOT N 4 LE VILLAGE ET LES BOSSES SAINT-AGNIN-SUR-BION 38300
Date d'autorisation
11/02/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 313P
Superficie du terrain
1171 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
← Toutes les autorisations à Saint-Agnin-sur-Bion Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation11/02/2013

👤Demandeur

Code postal38300
LocalitéBOURGOIN-JALLIEU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommuneSaint-Agnin-sur-Bion (38351)
Code postal38300
AdresseLOT LES VERNES LOT N 4 LE VILLAGE ET LES BOSSES SAINT-AGNIN-SUR-BION 38300
ParcellesB 313P
Superficie terrain1171 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.