1. Accueil
  2. Cadastre Sain-Bel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 0691711700002
Permis de construire
N° PC 0691711700002
Ville de Sain-Bel · 69210
Bénéficiaire
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
Adresse du terrain
3 PLACE DES BROTTEAUX SAIN BEL 69210
Date d'autorisation
17/08/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0U 2016
Superficie du terrain
935 m²
Logements créés
12
Surface habitable créée
856 m²
← Toutes les autorisations à Sain-Bel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt24/02/2023
Date d'autorisation17/08/2017
Ouverture du chantier28/10/2019
Achèvement des travaux24/02/2023

👤Demandeur

DénominationHABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIRET57377122700036
SIREN573771227
Code postal69400
LocalitéVILLEFRANCHE SUR SAONE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneSain-Bel (69171)
Code postal69210
Adresse3 PLACE DES BROTTEAUX SAIN BEL 69210
Parcelles0U 2016
Superficie terrain935 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12
dont collectifs12
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces3
Surface habitable créée856 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.