1. Accueil
  2. Cadastre Rye
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03947213K0001
Permis de construire
N° PC 03947213K0001
Ville de Rye · 39230
Bénéficiaire
SCI CHAMP DE LA CURE
Adresse du terrain
1 PL DE L EGLISE RYE 39230
Date d'autorisation
20/08/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 58 · ZK 113 · ZK 115
Superficie du terrain
8729 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
106 m²
← Toutes les autorisations à Rye Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt08/06/2015
Date d'autorisation20/08/2013
Ouverture du chantier08/06/2015

👤Demandeur

DénominationSCI CHAMP DE LA CURE
SIRET52469810700017
SIREN524698107
Code postal39230
LocalitéRYE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneRye (39472)
Code postal39230
Adresse1 PL DE L EGLISE RYE 39230
ParcellesZK 58 · ZK 113 · ZK 115
Superficie terrain8729 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant180 m²
Surface habitable créée106 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.