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Permis de construire
N° PC 08410325S0011
Ville de Rustrel · 84400
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
6 LOTISSEMENT GRANDES VIGNES RUSTREL 84400
Date d'autorisation
01/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 81 · AH 77 · AH 76
Superficie du terrain
16215 m²
Surface locaux créée
91 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation01/09/2025

👤Demandeur

Code postal84400
LocalitéAPT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementVaucluse (84)
CommuneRustrel (84103)
Code postal84400
Adresse6 LOTISSEMENT GRANDES VIGNES RUSTREL 84400
ParcellesAH 81 · AH 77 · AH 76
Superficie terrain16215 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée91 m²
Surface agricole créée91 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.