Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Le Russey
Code postal : 25210
Code INSEE de la commune : 25512

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02551219R0007
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 02/04/2019
Date d'ouverture de chantier : 01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande : 2019

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25500 Morteau
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : RUE Simone Veil Lotissement Le Rang Le Russey 25210
Parcelle(s) concernée(s) : AP293
Superficie du terrain : 448m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 2
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 153m2