Permis de construire de la ville de Le Russey

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Le Russey
Code postal : 25210
Code INSEE de la commune : 25512

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02551213R0019
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	30/10/2013
Date d'ouverture de chantier :	21/11/2013
Date réelle d'achèvement des travaux :	2014-02-26
Année de dépôt de la demande :	2013

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : ORIV
SIRET : 79453458600019
Code postal : 25210 Le Russey
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : zone commerciale Les Rond Le Russey 25210
Parcelle(s) concernée(s) : AD93p
Superficie du terrain : 811m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Location
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 87m2