Permis de construire de la ville de Le Russey

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Le Russey
Code postal : 25210
Code INSEE de la commune : 25512

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02551212R0033
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Annulé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/03/2013
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2012

Informations sur le demandeur

Catégorie : SCI ou autres supports de programmes de construction
Dénomination : LA ROMANEE
SIRET : 75160234300012
Code postal : 25000 Besancon
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : AV Delattre de Tassigny Lotissement La scierie lot 26 Le Russey 25210
Parcelle(s) concernée(s) : UC26
Superficie du terrain : 1805m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : Vente
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : autre résidence
Nombre total de logements créés : 4
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 292m2