Permis de construire n° PC 02551113C0005 à Rurey

Permis de construire

N° PC 02551113C0005

Ville de Rurey · 25290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

24 CHEMIN DES BESSINIAS RUREY 25290

Date d'autorisation

16/12/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 20

Superficie du terrain

3280 m²

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation16/12/2013

Ouverture du chantier16/12/2013

👤Demandeur

Code postal25660

LocalitéMONTROND-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneRurey (25511)

Code postal25290

Adresse24 CHEMIN DES BESSINIAS RUREY 25290

ParcellesZB 20

Superficie terrain3280 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant49 m²

Surface habitable créée85 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.