Déclaration préalable de travaux n° DP 08840822P0054 à Rupt-sur-Moselle

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08840822P0054

Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360

Bénéficiaire

LES DELICES D'AURELIEN

Adresse du terrain

5 CHEMIN DU BREUIL RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

Date d'autorisation

21/12/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 71 · BI 8

Superficie du terrain

6399 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation21/12/2022

👤Demandeur

DénominationLES DELICES D'AURELIEN

SIRET79855582700020

SIREN798555827

Code postal88360

LocalitéRUPT-SUR-MOSELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneRupt-sur-Moselle (88408)

Code postal88360

Adresse5 CHEMIN DU BREUIL RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

ParcellesBI 71 · BI 8

Superficie terrain6399 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant106 m²

Surface locaux créée17 m²

Surface agricole avant106 m²

Surface agricole créée17 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.