Déclaration préalable de travaux
N° DP 08840814P0003
Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360
Bénéficiaire
ITAS TIM
Adresse du terrain
LA BEUILLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
Date d'autorisation
27/03/2014
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 44
Superficie du terrain
77467 m²
Surface locaux créée
14 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation27/03/2014

👤Demandeur

DénominationITAS TIM
SIRET44396611400037
SIREN443966114
Code postal92210
LocalitéSAINT-CLOUD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneRupt-sur-Moselle (88408)
Code postal88360
AdresseLA BEUILLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
ParcellesZB 44
Superficie terrain77467 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²
Surface publique créée14 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.