Permis de construire n° PC 08840823P0010 à Rupt-sur-Moselle

Permis de construire

N° PC 08840823P0010

Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360

Bénéficiaire

DE LA ROUTE DU MONT DE FOURCHE

Adresse du terrain

33 BI ROUTE DU MONT DE FOURCHE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

Date d'autorisation

30/10/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 60

Superficie du terrain

5877 m²

Surface locaux créée

150 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation30/10/2023

👤Demandeur

DénominationDE LA ROUTE DU MONT DE FOURCHE

SIRET90261061700018

SIREN902610617

Code postal88360

LocalitéRUPT SUR MOSELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneRupt-sur-Moselle (88408)

Code postal88360

Adresse33 BI ROUTE DU MONT DE FOURCHE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

ParcellesZN 60

Superficie terrain5877 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant102 m²

Surface locaux créée150 m²

Surface agricole avant102 m²

Surface agricole créée150 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.