Permis de construire n° PC 08840818P0006 à Rupt-sur-Moselle

Permis de construire

N° PC 08840818P0006

Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360

Bénéficiaire

GAEC DU BAN DE LONGCHAMP

Adresse du terrain

10 ROUTE DE LONGCHAMP RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

Date d'autorisation

14/06/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 23

Superficie du terrain

8821 m²

Surface locaux créée

194 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation14/06/2018

👤Demandeur

DénominationGAEC DU BAN DE LONGCHAMP

SIRET53920510400018

SIREN539205104

Code postal88360

LocalitéRUPT-SUR-MOSELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementVosges (88)

CommuneRupt-sur-Moselle (88408)

Code postal88360

Adresse10 ROUTE DE LONGCHAMP RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360

ParcellesZE 23

Superficie terrain8821 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1931 m²

Surface locaux créée194 m²

Surface agricole avant1931 m²

Surface agricole créée194 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.