Permis de construire
N° PC 08840813P0016
Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360
Bénéficiaire
EARL DU BENNEVISE
Adresse du terrain
LA COTE MARTIN RUPT-SUR-MOSELLE 88360
Date d'autorisation
17/10/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 27 · ZH 6
Superficie du terrain
80677 m²
Surface locaux créée
2599 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation17/10/2013

👤Demandeur

DénominationEARL DU BENNEVISE
SIRET38012548400010
SIREN380125484
Code postal88360
LocalitéRUPT-SUR-MOSELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneRupt-sur-Moselle (88408)
Code postal88360
AdresseLA COTE MARTIN RUPT-SUR-MOSELLE 88360
ParcellesZH 27 · ZH 6
Superficie terrain80677 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2356 m²
Surface locaux créée2599 m²
Surface agricole avant2356 m²
Surface agricole créée2599 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.