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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08840815P0009
Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CURIEUX LE FIN PRE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
Date d'autorisation
20/04/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 4
Superficie du terrain
28445 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/04/2015

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneRupt-sur-Moselle (88408)
Code postal88360
AdresseRUE DU CURIEUX LE FIN PRE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
ParcellesZD 4
Superficie terrain28445 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant68 m²
Surface habitable issue de transfo100 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.