1. Accueil
  2. Cadastre Rupt-sur-Moselle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 08840817P0002
Permis de construire
N° PC 08840817P0002
Ville de Rupt-sur-Moselle · 88360
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMIN DES PRES DE GOUTTES RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
Date d'autorisation
10/02/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 300
Superficie du terrain
990 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
146 m²
← Toutes les autorisations à Rupt-sur-Moselle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation10/02/2017

👤Demandeur

Code postal88200
LocalitéDOMMARTIN LES REMIREMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneRupt-sur-Moselle (88408)
Code postal88360
AdresseCHEMIN DES PRES DE GOUTTES RUPT SUR MOSELLE RUPT-SUR-MOSELLE 88360
ParcellesAI 300
Superficie terrain990 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée146 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.