Permis de construire n° PC 05951819Z0002 à Ruesnes

Permis de construire

N° PC 05951819Z0002

Ville de Ruesnes · 59530

Bénéficiaire

LE CHEMIN DE SAINT DRUON

Adresse du terrain

LIEU-DIT CHAMPS DE COURTI COURTIEUX ET LA GRANDE PIECE RUESNES 59530

Date d'autorisation

03/02/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AO 1094 · AO 1138 · AO 785

Superficie du terrain

113349 m²

Surface locaux créée

48 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation03/02/2020

👤Demandeur

DénominationLE CHEMIN DE SAINT DRUON

SIRET80170818100079

SIREN801708181

Code postal75013

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneRuesnes (59518)

Code postal59530

AdresseLIEU-DIT CHAMPS DE COURTI COURTIEUX ET LA GRANDE PIECE RUESNES 59530

ParcellesAO 1094 · AO 1138 · AO 785

Superficie terrain113349 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée48 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.