Permis de construire
N° PC 05951818Z0003
Ville de Ruesnes · 59530
Bénéficiaire
EARL CARPENTIER
Adresse du terrain
137 BANLIEUE VERS RUESNES LE QUESNOY 59530
Date d'autorisation
11/03/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 536 · A 535
Superficie du terrain
Surface locaux créée
682 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation11/03/2019

👤Demandeur

DénominationEARL CARPENTIER
SIRET32785330500016
SIREN327853305
Code postal59530
LocalitéLE QUESNOY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneRuesnes (59518)
Code postal59530
Adresse137 BANLIEUE VERS RUESNES LE QUESNOY 59530
ParcellesA 536 · A 535
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1715 m²
Surface locaux créée682 m²
Surface agricole avant1715 m²
Surface agricole créée682 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.