Déclaration préalable de travaux n° DP 0920631500245 à Rueil-Malmaison

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0920631500245

Ville de Rueil-Malmaison · 92500

Bénéficiaire

HOPITAL DEPARTEMENTAL STELL

Adresse du terrain

1 RUE CHARLES DROT RUEIL-MALMAISON 92500

Date d'autorisation

18/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AP 1021

Superficie du terrain

14974 m²

Surface locaux créée

3 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation18/09/2015

👤Demandeur

DénominationHOPITAL DEPARTEMENTAL STELL

SIRET26920133100015

SIREN269201331

Code postal92500

LocalitéRUEIL-MALMAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneRueil-Malmaison (92063)

Code postal92500

Adresse1 RUE CHARLES DROT RUEIL-MALMAISON 92500

ParcellesAP 1021

Superficie terrain14974 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max5

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²

Surface publique créée3 m²

Type de service public3

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.