Permis de construire n° PC 0920631800119 à Rueil-Malmaison

Permis de construire

N° PC 0920631800119

Ville de Rueil-Malmaison · 92500

Bénéficiaire

ARCHE PROMOTION

Adresse du terrain

1 PLACE DE BUZENVAL RUEIL-MALMAISON 92500

Date d'autorisation

15/05/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BZ 373 · BZ 375

Superficie du terrain

863 m²

Surface locaux créée

121 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation15/05/2019

👤Demandeur

DénominationARCHE PROMOTION

SIRET43762959500012

SIREN437629595

Code postal75437

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneRueil-Malmaison (92063)

Code postal92500

Adresse1 PLACE DE BUZENVAL RUEIL-MALMAISON 92500

ParcellesBZ 373 · BZ 375

Superficie terrain863 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant110 m²

Surface locaux créée121 m²

Surface locaux démolie110 m²

Surface commerce avant110 m²

Surface commerce créée121 m²

Surface commerce démolie110 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.