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Permis de construire
N° PC 0920632300085
Ville de Rueil-Malmaison · 92500
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
11 RUE DE LA BERGERIE RUEIL-MALMAISON 92500
Date d'autorisation
15/11/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BV 502 · BV 502
Superficie du terrain
1822 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
72 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt01/01/2023
Date d'autorisation15/11/2023

👤Demandeur

Code postal75013
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementHauts de Seine (92)
CommuneRueil-Malmaison (92063)
Code postal92500
Adresse11 RUE DE LA BERGERIE RUEIL-MALMAISON 92500
ParcellesBV 502 · BV 502
Superficie terrain1822 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant57 m²
Surface habitable créée72 m²
Surface habitable démolie57 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.