Permis de construire
N° PC 0920631800080
Ville de Rueil-Malmaison · 92500
Bénéficiaire
SCCV RUEIL ARSENAL BONS RAISINS
Adresse du terrain
LOT R - ZAC DE L'ARSENAL RUEIL-MALMAISON 92500
Date d'autorisation
14/09/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 495 · AN 496
Superficie du terrain
3674 m²
Logements créés
202
Surface habitable créée
14705 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation14/09/2018
Ouverture du chantier22/07/2019
Achèvement des travaux07/04/2022

👤Demandeur

DénominationSCCV RUEIL ARSENAL BONS RAISINS
SIRET84092806300014
SIREN840928063
Code postal75016
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementHauts de Seine (92)
CommuneRueil-Malmaison (92063)
Code postal92500
AdresseLOT R - ZAC DE L'ARSENAL RUEIL-MALMAISON 92500
ParcellesAN 495 · AN 496
Superficie terrain3674 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max9
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)202
dont collectifs202
Logements 1 pièce23
Logements 2 pièces55
Logements 3 pièces56
Logements 4 pièces47
Logements 5 pièces20
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée14705 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.