Permis de construire n° PC 0920631600038 à Rueil-Malmaison

Permis de construire

N° PC 0920631600038

Ville de Rueil-Malmaison · 92500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

31 RUE DU DOCTEUR CALMETTE RUEIL-MALMAISON 92500

Date d'autorisation

15/06/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 14

Superficie du terrain

702 m²

Logements créés

Surface habitable créée

167 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/06/2016

Ouverture du chantier16/06/2016

👤Demandeur

Code postal92500

LocalitéRUEIL-MALMAISON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementHauts de Seine (92)

CommuneRueil-Malmaison (92063)

Code postal92500

Adresse31 RUE DU DOCTEUR CALMETTE RUEIL-MALMAISON 92500

ParcellesBC 14

Superficie terrain702 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements démolis1

Surface habitable avant99 m²

Surface habitable créée167 m²

Surface habitable démolie99 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.