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Permis de construire
N° PC 0920631500089
Ville de Rueil-Malmaison · 92500
Bénéficiaire
SCI BOURGUIGNONS - RUEIL
Adresse du terrain
11 RUE CARNOT RUEIL-MALMAISON 92500
Date d'autorisation
09/12/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BC 308
Superficie du terrain
1275 m²
Logements créés
14
Surface habitable créée
983 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/12/2015
Ouverture du chantier05/01/2017
Achèvement des travaux02/08/2018

👤Demandeur

DénominationSCI BOURGUIGNONS - RUEIL
SIRET81137234100016
SIREN811372341
Code postal75008
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementHauts de Seine (92)
CommuneRueil-Malmaison (92063)
Code postal92500
Adresse11 RUE CARNOT RUEIL-MALMAISON 92500
ParcellesBC 308
Superficie terrain1275 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)14
dont collectifs14
Logements 2 pièces4
Logements 3 pièces5
Logements 4 pièces5
Surface habitable créée983 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.