1. Accueil
  2. Cadastre Rueil-Malmaison
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09206313C0026
Permis de construire
N° PC 09206313C0026
Ville de Rueil-Malmaison · 92500
Bénéficiaire
SCI GENTIL 123
Adresse du terrain
10 RUE MASSENA RUEIL MALMAISON
Date d'autorisation
11/10/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AX 235
Superficie du terrain
2302 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
6 m²
← Toutes les autorisations à Rueil-Malmaison Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt03/09/2014
Date d'autorisation11/10/2013
Ouverture du chantier13/01/2014
Achèvement des travaux03/09/2014

👤Demandeur

DénominationSCI GENTIL 123
SIRET79367156100017
SIREN793671561
Code postal92500
LocalitéRUEIL-MALMAISON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementHauts de Seine (92)
CommuneRueil-Malmaison (92063)
Code postal92500
Adresse10 RUE MASSENA RUEIL MALMAISON
ParcellesAX 235
Superficie terrain2302 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée6 m²
Surface habitable issue de transfo221 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.