Permis de construire n° PC 04219317F0002 à Rozier-en-Donzy

Permis de construire

N° PC 04219317F0002

Ville de Rozier-en-Donzy · 42810

Bénéficiaire

SCI DU CLOS DU PARC

Adresse du terrain

367 RUE DES CANUTS ROZIER EN DONZY 42810

Date d'autorisation

14/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 571 · C 182

Superficie du terrain

390 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation14/03/2017

👤Demandeur

DénominationSCI DU CLOS DU PARC

SIRET80316675000015

SIREN803166750

Code postal42110

LocalitéPOUILLY LES FEURS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneRozier-en-Donzy (42193)

Code postal42810

Adresse367 RUE DES CANUTS ROZIER EN DONZY 42810

ParcellesC 571 · C 182

Superficie terrain390 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésIndustrie

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo46 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.