Permis d'aménager n° PA 04219313R2001 à Rozier-en-Donzy

Permis d'aménager

N° PA 04219313R2001

Ville de Rozier-en-Donzy · 42810

Bénéficiaire

COMMUNE DE ROZIER EN DONZY

Adresse du terrain

LA PETITE BRUYERE ROZIER-EN-DONZY 42810

Date d'autorisation

12/04/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1211 · B 90 · B 87

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt10/07/2015

Date d'autorisation12/04/2013

Ouverture du chantier11/03/2015

Achèvement des travaux10/07/2015

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE ROZIER EN DONZY

SIRET21420193100018

SIREN214201931

Code postal42810

LocalitéROZIER-EN-DONZY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneRozier-en-Donzy (42193)

Code postal42810

AdresseLA PETITE BRUYERE ROZIER-EN-DONZY 42810

ParcellesB 1211 · B 90 · B 87

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.