Permis de construire n° PC 05446716L0002 à Rozelieures

Permis de construire

N° PC 05446716L0002

Ville de Rozelieures · 54290

Bénéficiaire

SCEA MAISON DE LA MIRABELLE

Adresse du terrain

RTE DEPARTEMENTALE 22 ROZELIEURES 54290

Date d'autorisation

08/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 89 · ZC 88 · ZC 72

Superficie du terrain

10230 m²

Surface locaux créée

767 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation08/06/2016

👤Demandeur

DénominationSCEA MAISON DE LA MIRABELLE

SIRET43820580900017

SIREN438205809

Code postal54290

LocalitéROZELIEURES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneRozelieures (54467)

Code postal54290

AdresseRTE DEPARTEMENTALE 22 ROZELIEURES 54290

ParcellesZC 89 · ZC 88 · ZC 72

Superficie terrain10230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant81 m²

Surface locaux créée767 m²

Surface agricole avant81 m²

Surface agricole créée767 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.