Déclaration préalable de travaux n° DP 0383472310018 à Roybon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0383472310018

Ville de Roybon · 38940

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

MAS DE LA VERNE ROYBON 38940

Date d'autorisation

19/07/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 381

Superficie du terrain

42950 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation19/07/2023

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93260

LocalitéLES LILAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneRoybon (38347)

Code postal38940

AdresseMAS DE LA VERNE ROYBON 38940

ParcellesF 381

Superficie terrain42950 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Surface publique créée1 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.