Permis de construire n° PC 0383461420005 à Royas

Permis de construire

N° PC 0383461420005

Ville de Royas · 38440

Bénéficiaire

S.C.I. DES SAGES

Adresse du terrain

MALEISSA ROYAS 38440

Date d'autorisation

23/04/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 381 · A 380

Superficie du terrain

4013 m²

Logements créés

Surface habitable créée

340 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation23/04/2015

Ouverture du chantier23/08/2015

Achèvement des travaux23/05/2016

👤Demandeur

DénominationS.C.I. DES SAGES

SIRET79777270400012

SIREN797772704

Code postal38440

LocalitéROYAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneRoyas (38346)

Code postal38440

AdresseMALEISSA ROYAS 38440

ParcellesA 381 · A 380

Superficie terrain4013 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont individuels4

Surface habitable créée340 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.