Permis de construire n° PC 02153321B0003 à Rouvres-sous-Meilly

Permis de construire

N° PC 02153321B0003

Ville de Rouvres-sous-Meilly · 21320

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE VANDENESSE ROUVRES-SOUS-MEILLY 21320

Date d'autorisation

09/08/2021

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 96P

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

148 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation09/08/2021

Ouverture du chantier10/03/2023

👤Demandeur

Code postal21320

LocalitéROUVRES-SOUS-MEILLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneRouvres-sous-Meilly (21533)

Code postal21320

AdresseRUE DE VANDENESSE ROUVRES-SOUS-MEILLY 21320

ParcellesZH 96P

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée148 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.