1. Accueil
  2. Cadastre Rouvres-sous-Meilly
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02153320B0001
Permis de construire
N° PC 02153320B0001
Ville de Rouvres-sous-Meilly · 21320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3B RUE DE LA RIGOLE ROUVRES-SOUS-MEILLY 21320
Date d'autorisation
23/04/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 103
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
206 m²
← Toutes les autorisations à Rouvres-sous-Meilly Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation23/04/2020

👤Demandeur

Code postal21320
LocalitéROUVRES-SOUS-MEILLY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneRouvres-sous-Meilly (21533)
Code postal21320
Adresse3B RUE DE LA RIGOLE ROUVRES-SOUS-MEILLY 21320
ParcellesZH 103
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée206 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.