1. Accueil
  2. Cadastre Routelle
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02550915C0006
Permis de construire
N° PC 02550915C0006
Ville de Routelle · 25410
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
793 CHEMIN DU DESSUS DU VILLAG OSSELLE-ROUTELLE ROUTELLE 25410
Date d'autorisation
09/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 93
Superficie du terrain
825 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
106 m²
← Toutes les autorisations à Routelle Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation09/10/2015

👤Demandeur

Code postal25410
LocalitéSAINT-VIT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneRoutelle (25509)
Code postal25410
Adresse793 CHEMIN DU DESSUS DU VILLAG OSSELLE-ROUTELLE ROUTELLE 25410
ParcellesAA 93
Superficie terrain825 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée106 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.