Permis de construire n° PC 05760015N0009 à Roussy-le-Village

Permis de construire

N° PC 05760015N0009

Ville de Roussy-le-Village · 57330

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LES REMPARTS ROUSSY LE VILLAGE 57330

Date d'autorisation

29/10/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

49 97

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation29/10/2015

Ouverture du chantier27/11/2015

Achèvement des travaux20/08/2016

👤Demandeur

Code postal57330

LocalitéROUSSY LE VILLAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMoselle (57)

CommuneRoussy-le-Village (57600)

Code postal57330

AdresseLOTISSEMENT LES REMPARTS ROUSSY LE VILLAGE 57330

Parcelles49 97

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée131 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.