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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0302232200110
Ville de Rousson · 30340
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
57 CHEMIN DU MAS FABRE ROUSSON 30340
Date d'autorisation
22/11/2022
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BT 20
Superficie du terrain
6792 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
10 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt22/11/2022
Date d'autorisation22/11/2022

👤Demandeur

Code postal30340
LocalitéROUSSON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneRousson (30223)
Code postal30340
Adresse57 CHEMIN DU MAS FABRE ROUSSON 30340
ParcellesBT 20
Superficie terrain6792 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
Logements 1 pièce1
Surface habitable avant80 m²
Surface habitable créée10 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.