Permis de construire n° PC 03022321C0029 à Rousson

Permis de construire

N° PC 03022321C0029

Ville de Rousson · 30340

Bénéficiaire

LES ARGILLIERS

Adresse du terrain

CHE DE LA VERRIERE LA VERRIERE ROUSSON 30340

Date d'autorisation

23/11/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AV 197 · AV 200

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

88 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation23/11/2021

👤Demandeur

DénominationLES ARGILLIERS

SIRET79440226300014

SIREN794402263

Code postal30160

LocalitéROBIAC - ROCHESSADOULE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneRousson (30223)

Code postal30340

AdresseCHE DE LA VERRIERE LA VERRIERE ROUSSON 30340

ParcellesAV 197 · AV 200

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée88 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.