Permis de construire n° PC 03022313A0015 à Rousson

Permis de construire

N° PC 03022313A0015

Ville de Rousson · 30340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RTE DE TROUILLAS - CD 131 LA GARENE ROUSSON 30340

Date d'autorisation

26/08/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CI 38 · CI 35

Superficie du terrain

7890 m²

Logements créés

Surface habitable créée

150 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/08/2013

👤Demandeur

Code postal30340

LocalitéSAINT-JULIEN-LES-ROSIERS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneRousson (30223)

Code postal30340

AdresseRTE DE TROUILLAS - CD 131 LA GARENE ROUSSON 30340

ParcellesCI 38 · CI 35

Superficie terrain7890 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée150 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.