1. Accueil
  2. Cadastre Rousset-les-Vignes
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02628520N0005
Permis de construire
N° PC 02628520N0005
Ville de Rousset-les-Vignes · 26770
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEMI DU PEGUE ROUSSET LES VIGNES 26770
Date d'autorisation
27/10/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 334
Superficie du terrain
285 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
66 m²
← Toutes les autorisations à Rousset-les-Vignes Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation27/10/2020

👤Demandeur

Code postal67435
LocalitéNEUSTADT AN DER WEINSTRASSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneRousset-les-Vignes (26285)
Code postal26770
AdresseCHEMI DU PEGUE ROUSSET LES VIGNES 26770
Parcelles0B 334
Superficie terrain285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée66 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.