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Déclaration préalable de travaux
N° DP 01308724L0112
Ville de Rousset · 13790
Bénéficiaire
SCI LE CLOS DES MOOLS
Adresse du terrain
1 ROUTE DE TRETS QUARTIER LE PLAN ROUSSET 13790
Date d'autorisation
23/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AV 39 · AV 215 · AV 398
Superficie du terrain
2458 m²
Surface locaux créée
17 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation23/01/2025

👤Demandeur

DénominationSCI LE CLOS DES MOOLS
SIRET89475620400018
SIREN894756204
Code postal13790
LocalitéROUSSET
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementBouches du rhône (13)
CommuneRousset (13087)
Code postal13790
Adresse1 ROUTE DE TRETS QUARTIER LE PLAN ROUSSET 13790
ParcellesAV 39 · AV 215 · AV 398
Superficie terrain2458 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant496 m²
Surface locaux créée17 m²
Surface commerce avant335 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.